Arnaud Pelletier

De: Arnaud PELLETIER
Objet:
membres de la commission de discipline
au titre du 4° de l'article R. 634-9 du code de la sécurité intérieure
personnes issues des activités
mentionnées aux articles L. 611-1, L. 621-1 et L. 625-1
4° Pour l'activité
mentionnée à l'article L. 621-1
Groupe:
Conseil national des activités privées de sécurité
JORFTEXT000053166946(source JORF)
nomination
26 Décembre 202526/12/2025
De: Arnaud PELLETIER
Objet:
membres de la commission de discipline
au titre du 4° de l'article R. 634-9 du code de la sécurité intérieure
personnes issues des activités
mentionnées aux articles L. 611-1, L. 621-1 et L. 625-1
3° Pour l'activité
mentionnée à l'article L. 621-1
Groupe:
Conseil national des activités privées de sécurité
JORFTEXT000047087423(source JORF)
nomination
03 Février 202303/02/2023
De: Arnaud PELLETIER
Objet:
Administrateurs stagiaires
date_debut="2021-02-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043931502(source JORF)
nomination
12 Août 202112/08/2021
De: Pelletier (Arnaud)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2019
Spécialité Chirurgie orthopédique et traumatologie
Concours type 2
JORFTEXT000041812898(source JORF)
inscription
22 Avril 202022/04/2020
De: Arnaud PELLETIER
sa suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres des commissions locales d'agrément et de contrôle suivantes
au titre du 4° de l'article R. 633-2 du code de la sécurité intérieure
personnes issues des activités privées de sécurité
1° Pour la commission locale d'agrément et de contrôle Ile-de-France Est
Groupe:
Conseil national des activités privées de sécurité
JORFTEXT000039408011(source JORF)
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Pelletier (Arnaud, Jean-Marie)
chef d'escadron ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000039304256(source JORF)
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: Pelletier Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808585S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pelletier Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191 145NLS : 6 547 723
INTJ1707225S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Pelletier (Arnaud, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000033666157(source JORF)
promotion
22 Décembre 201622/12/2016
De: Pelletier (Arnaud, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000033519795(source JORF)
promotion
03 Décembre 201603/12/2016
De: Pelletier Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517098S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pelletier Arnaud
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Lordon De Bonniol Du Trémont
Marc
Nigend : 142 389Nls : 5 306 099
INTJ1305036S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Pelletier (Arnaud, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Pelletier (Arnaud)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
CONCOURS D 3
Sciences sociales
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000745620(source JORF)
inscription
17 Septembre 199617/09/1996